Médiation et litige

I. Médiation

Qu’est-ce que c’est ?

Le système de médiation a été mis en place afin d’aider les membres à échanger entre eux lorsqu’ils n’y arrivent pas, notamment pour résoudre un conflit à l’amiable. Ce système n’a pas pour but de sanctionner mais de rétablir des rapports cordiaux. Le principe de la médiation est de faire appel à une personne externe au conflit, ici un médiateur ou une médiatrice, afin de rétablir et/ou faciliter l’échange entre les membres ayant sollicité une médiation.

Quand faire une médiation ?

Si tu rencontres un problème avec un membre et que tu n’arrives pas à communiquer avec lui pour résoudre le conflit de manière durable et sereine, tu peux solliciter une médiation. La médiation peut concerner n’importe quel membre, quel que soit son statut sur le forum et sur le Discord commun. Une personne ne peut faire une demande de médiation qu’en son nom propre. Elle n’a donc pas la possibilité de demander à un tiers d’accomplir les démarches à sa place. Par ailleurs, si une demande concerne un conflit entre plusieurs personnes et toi, tu peux déposer un seul formulaire global. Si les conflits sont distincts, il te faudra remplir un formulaire par personne/conflit.

Comment se déroule une médiation ?

Le médiateur se charge de contacter l’autre personne pour savoir si elle est ouverte à la discussion. Si c’est le cas, le médiateur sera présent pour encadrer l’échange afin de vous aider à régler vos différends. Sinon, la médiation s’arrête là. Néanmoins, si le problème persiste ou empire, il est possible de recourir à la procédure dite de « litige » pour régler la situation (voir plus bas pour le litige).

Vais-je devoir parler avec l’autre personne ?

Dans l’idéal, oui, parce que le but de la médiation est d’échanger pour rétablir des rapports cordiaux. Mais si tu redoutes une discussion frontale, le médiateur peut se charger de faire l’intermédiaire.

Que risque-t-on ?

Comme précisé plus haut, le but est de trouver un terrain d’entente à l’amiable. Pour dénoncer le comportement d’un membre en vue de l’application d’une sanction, il faut poster une demande de litige.

Fonctionnement des médiations

La charte des médiateurs : la nomination d’un médiateur s’accompagne de la signature d’un contrat moral mis en place par les MDJ-Gestionnaires. Le médiateur devra se comporter de manière impartiale et neutre. Il ne jugera pas et son rôle n’est pas de déterminer qui a raison et qui a tort. Le médiateur ne s’acharnera pas et pourra, à tout moment, mettre fin à la médiation si la situation s’envenime. Il pourra être ainsi amené à rediriger les membres vers une procédure de litige. Le médiateur est en droit de se retirer de la médiation et de laisser un collègue prendre le relais s’il ne se sent pas à l’aise avec la médiation.

Préparer une médiation

Avant de demander une médiation, il faut d’abord la préparer et s’assurer d’avoir tous les éléments pour que celle-ci soit correctement traitée et que le médiateur puisse comprendre au mieux la situation.

1. Contacter l’autre membre
   
   Un médiateur devra prendre contact avec le membre visé par la médiation. Celui-ci est libre de la refuser et le médiateur ne devra pas insister pour le convaincre. Néanmoins, tout refus de médiation pourra entraîner un litige et donc des sanctions si les problèmes rencontrés ne s’améliorent pas. De plus, le médiateur pourra conseiller le demandeur de la médiation si ce dernier en ressent le besoin. Le médiateur pourra également le diriger vers d’autres solutions comme la demande de litige.comprendre au mieux la situation.
   
   
2. Désignation du médiateur
   
   Le recrutement des médiateurs et médiatrices se fait sur candidature. Leur réputation sur le forum et leur capacité à se montrer neutres et à disposer d’un recul nécessaire pour ne pas s’impliquer dans les conflits seront des critères indiscutables de sélection.
   
   Dans son formulaire de demande de médiation, le membre (appelé Mb1) a la possibilité de nommer, par ordre de préférence, un ou plusieurs médiateurs. Le membre doit garder à l’esprit que le médiateur n’est pas un avocat mais une personne neutre. Dans l’idéal, le médiateur doit avoir peu (voire pas) de liens avec les deux parties (Mb1 et Mb2). L’équipe de médiation se chargera ensuite d’informer Mb2 de la procédure de médiation ; si Mb2 accepte, il indiquera quels sont ses propres choix de médiateur(s). Si un nom est commun aux deux listes, le médiateur retenu s’occupera de la médiation, si toutefois il estime qu’il est suffisamment impartial pour gérer la procédure. Une fois le médiateur désigné, celui-ci entrera en contact avec Mb1 et Mb2 via la messagerie privée du forum afin de vérifier qu’ils acceptent de travailler avec lui. Si les parties ne parviennent pas à se mettre d’accord sur le médiateur, le travail de médiation pourra se faire par deux médiateurs, afin de s’assurer que chacune des parties se sente en sécurité et sur un pied d’égalité par rapport à l’autre.
   
   
3. Rassemblement de tous les éléments
   
   Avant d’entamer la médiation, les deux parties doivent fournir au médiateur tous les éléments qui leur semblent pertinents pour cerner le conflit et parvenir à sa résolution. Tous les documents (captures d’écran ou autres) seront connus des deux parties.
   
   D’après l’article L. 226-15 du nouveau code pénal, il est interdit de divulguer une discussion à caractère privé entre plusieurs personnes si aucune des parties n’est d’accord. Toutefois, il est possible de transmettre une discussion à caractère privé (X apportant par exemple la preuve que Y lui a dit telle ou telle chose) tant que les droits des tiers (droit d’auteur, etc.) sont respectés. Cf. ici. De plus, les éléments de preuve tels que les captures d’écran ne seront recevables que si elles proviennent de plateformes gérées par les MDJ-G. Précisions ci-après.
   
   Le médiateur est libre d’interroger les deux parties afin de mieux comprendre ce qu’elles attendent de la médiation. Il aura la possibilité de recueillir auprès d’elles des précisions sur les éléments reçus, notamment des points de détail qui ne seraient pas facilement visibles sur les captures d’écran. Pour plus de clarté, il est demandé aux membres de capturer l’entièreté du contexte du conflit, et non simplement l’élément problématique. Une attention toute particulière sera portée sur le lieu où la preuve a été récoltée (par exemple, la vignette du Discord commun doit être visible).
   
   L’ensemble du dialogue se fera directement sur le forum, dans un sous-forum et un sujet dédiés à l’échange.
   
   
4. Avant de commencer la médiation
   
   La médiation doit rester confidentielle. Les deux parties ainsi que le médiateur tout particulièrement, sont encouragés à la discrétion et sont priés de ne pas divulguer ce qui se dit durant la médiation. Il est également important de rester respectueux et poli avec l’autre partie ainsi qu’avec le médiateur. En cas de débordement, toute personne impliquée dans la médiation (médiateur et membres sollicitant la médiation) est en droit de l’interrompre. Il est également possible de changer de médiateur si les parties en font la demande ou si le médiateur ne se sent plus à l’aise avec la médiation en question.
   

• Cas exceptionnels
  
  Nous tenons à préciser que certaines médiations pourront être assurées par les MDJ-Gestionnaires et non l’équipe de médiation, notamment en ce qui concerne notamment des conflits intra- ou inter-sections actives, dans l’équipe de modération, etc.
  

Le système de médiation et de litige a été remodelé de façon à éviter les jugements moralisateurs, les accusations directes ou les refus de responsabilité des parties, et les exigences qui peuvent être interprétées comme des menaces. La médiation n’est pas là pour punir, mais pour rétablir une harmonie dans les rapports humains.

II. Litige

Qu’est-ce que c’est ?

Le système de litige a été mis en place afin de dénoncer le comportement d’un ou de plusieurs membres.

Quand faire un litige ?

Lorsqu’un membre a eu un comportement déplacé envers toi (insultes, harcèlement, discrimination, etc.) et que tu souhaites en informer le staff (MDJ-Gestionnaires) du forum, tu peux déposer une demande de litige. Le litige peut concerner n’importe quel membre, quel que soit son statut sur le forum et sur le Discord commun. Une personne ne peut faire une demande de litige qu’en son nom propre. Elle n’a donc pas la possibilité de demander à un tiers d’accomplir les démarches à sa place. Par ailleurs, si une demande concerne un conflit entre plusieurs personnes et toi, tu peux déposer un seul formulaire global. Si les conflits sont distincts, il te faudra remplir un formulaire par personne/conflit.

Comment se déroule la procédure de litige ?

Après réception de ta demande, les MDJ-Gestionnaires vérifieront qu’elle est complète et iront recueillir la version de la personne concernée tout en lui communiquant les pièces incriminantes. La personne visée par le litige sera entendue et pourra se défendre. Les MDJ-Gestionnaires effectueront un travail d’enquête auprès des deux parties afin de bien comprendre la nature du problème. Une fois tous les éléments en leur possession clarifiés et remis en contexte, ils se chargeront de décider et d’appliquer la sanction qui leur semblera la plus adaptée. Les deux parties seront tenues au courant de l’avancée et de la décision finale du litige.

Vais-je devoir parler avec l’autre personne ?

Si tu souhaites régler le conflit en discutant avec la personne, mieux vaut poster une demande de médiation. Il n’y aura alors pas de sanction, mais une tentative de régler à l’amiable les tensions rencontrées.

Est-ce que je risque quelque chose ?

Si la personne qui se défend nous apporte la preuve que tu n’as pas non plus eu un comportement exemplaire envers elle, tu pourras en effet être passible de sanction.

Quelles sont les sanctions encourues ?

Cela dépendra de la gravité et de la fréquence des propos ou des comportements adoptés. La sanction pourra aller d’un simple rappel à l’ordre à un bannissement définitif.

Rappel : Que ce soit pour une demande de médiation ou une demande de litige, seule la personne qui rencontre un problème peut en faire la demande, elle ne peut pas demander à un tiers de le faire à sa place.

III. Précisions sur la juridiction

Quelles sont les plateformes concernées par les demandes de médiation et litige ?

Médiation : les demandes de médiation ne peuvent être faites que lorsque les conflits ont eu lieu sur le forum ou sur le Discord commun, ces deux plateformes étant gérées par l’équipe administrative. Tout élément venant d’une autre plateforme (serveurs Discord des maisons qui sont gérés par la direction de la maison qui ont donc la responsabilité de la bonne tenue de leur serveur, serveurs d’une Section active, etc.) ne peut servir de preuve ou d’élément d’appui lors d’une demande de médiation.

NB : Un Discord est dit « officiel » lorsque celui-ci fait partie des serveurs listés officiellement sur le forum. Les fondateurs des Discord non officiels pourront accorder aux MDJ-Gestionnaires le droit de représenter le staff dans lesdits Discord. Ces serveurs deviendront ainsi officiels et auront leur lien d’accès sur le forum, ils seront inscrits dans la liste officielle des serveurs. Si les fondateurs des Discord refusent la gestion des serveurs par les MDJ-Gestionnaires, ces derniers se libèrent de cette charge et les conflits se déroulant sur ces serveurs ne pourront être résolus par médiation. De même, les conversations privées sur Discord ne constitueront pas des preuves recevables.

Litige : même si les médiations et les litiges ne seront pas possibles pour ces plateformes puisque les MDJ-Gestionnaires n’en seront pas responsables, il ne faut pas oublier que Discord demande de respecter cette charte d’utilisation. Il ne faut donc pas hésiter à renvoyer les membres sur ce lien chaque fois que cela sera nécessaire. De plus, les membres concernés se doivent de signaler à l’équipe de Discord et/ou à la gendarmerie toute action contraire à la charte ou à la loi.

Nous rappelons enfin que le forum ne dispose pas d’un tribunal à proprement parler. Certaines situations dépassent le cadre du forum et nécessitent une intervention extérieure ainsi qu’une procédure officielle scrupuleusement encadrée par des représentants de la loi. Il est alors conseillé de déposer plainte au commissariat ou à la gendarmerie. Cette démarche permet de dénoncer des comportements illégaux et punissables par la loi, et de protéger de manière durable toute personne victime d’agression, de harcèlement, de discrimination.

IV. Les sanctions possibles

Afin de diversifier les sanctions et de permettre un meilleur équilibre sur le forum, différentes pénalités seront désormais mises en place à des degrés différents. Les sanctions seront imposées par les MDJ-Gestionnaires selon la personne ainsi que la gravité et la répétition de la faute commise.

Sanctions RPG :

• déchéance d’un poste ou plusieurs postes RPG ;
  
• impossibilité de passer un recrutement pour une durée déterminée
  
• impossibilité de passer un recrutement pour une durée indéterminée
  
• impossibilité de présenter une formation pour une durée déterminée
  
• impossibilité de présenter une formation pour une durée indéterminée
  
• déchéance de formation (animagie, manumagie, legilimancie, occlumancie, etc.) avec obligation de repasser la formation pour pouvoir réutiliser ces pouvoirs (ou déchéance définitive et le membre doit adapter la situation avec l’histoire de son personnage ; même si un RP était engagé avant la déchéance, le membre ne peut pas utiliser son pouvoir tant qu’il n’a pas repassé la formation ;
  
• désactivation temporaire ou définitive du double compte, ou interdiction définitive de créer un double compte pour les personnes n’en ayant pas ;
  
• mort du personnage.
  

Sanctions HRPG:

• Impossibilité de participer à la prochaine animation ou au prochain concours ;
  
• déchéance d’un ou plusieurs postes hRPG ;
  
• perte des ASPIC hRPG ;
  
• distribution d’avertissements qui rendent inaccessibles certains postes (équipe préfectorale, modération, etc.) ;
  
• bannissement temporaire ou définitif du forum et/ou des serveurs Discord officiels.
  

Il est rappelé que lorsqu’un membre a reçu trois avertissements, il est définitivement banni du forum.

NB : Il est possible d’attribuer plusieurs sanctions simultanées à un même membre. Cette liste n’est évidemment pas exhaustive.

V. Notes sur le bon déroulement des échanges en société

Tâchons de nous rappeler que bien qu’il s’agisse d’un ensemble de plateformes Internet, le forum reste un espace social où se fréquente une communauté aussi riche que variée. Il est important que chacun et chacune d’entre nous s’applique à respecter certaines règles de savoir-vivre-ensemble.

Il est essentiel de fonder les relations sur la bienveillance et l’empathie ; dans le cas où une personne nous déplaît pour des raisons personnelles, nous pouvons essayer de ne pas discuter directement avec elle, de ne lui répondre que le minimum nécessaire. Demandons-lui de reformuler ses propos s’ils sont ambigus ; à l’écrit plus qu’à l’oral, il faut rester vigilants car les erreurs d’interprétation et les quiproquos sont monnaie courante. De même, relisons-nous et vérifions que nos mots ne dépassent pas nos pensées. Faisons la différence entre s’exprimer sans aucun filtre et s’exprimer avec ce que l’on pourrait rappeler les « règles RPG » : Respect, Politesse, Gentillesse (ou bienveillance, mais RPB ça cassait l’effet…).

La médiation sert avant tout à rétablir des rapports corrects et cordiaux, mais pas à les établir en premier lieu. Ceci est l’affaire de toutes et tous. Le forum est avant tout un lieu de loisir où les comportements violents et irrespectueux n’ont pas leur
place. Tâchons donc d’adopter une bonne conduite afin d’assurer le bien-être à notre jolie communauté !

Liste des Médiateurs

• Alhena Peverell
  
• Finrod Elensar
  
• Kohane W. Underlinden
  
• Loredana Sparks
  
• Aysha Brayd
  
• Matt Deliers